Article considérant 12

(12) Afin de combler les lacunes constatées dans les données par l’Autorité dans le cadre du réexamen des LMR applicables au métalaxyl, en conformité avec l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005, le demandeur a fourni de nouvelles données concernant les méthodes d’analyse et les essais relatifs aux résidus. Pour les fèves de cacao et le houblon, l’Autorité a conclu que les données fournies étaient suffisantes pour combler les lacunes constatées et que les essais supplémentaires relatifs aux résidus en ce qui concerne les fèves de cacao mènent à l’établissement d’une nouvelle LMR (plus basse) sûre pour les consommateurs. L’Autorité a conclu que la nouvelle LMR est sûre pour les consommateurs. Par conséquent, il convient, en ce qui concerne le houblon, de maintenir la LMR existante et, en ce qui concerne les fèves de cacao, d’inscrire la nouvelle LMR (plus basse) à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour les citrons, les limettes, les mandarines, les pommes, les poires, les raisins, les oignons, les poivrons doux/piments doux, les melons, les pastèques, les artichauts, les fèves de soja et les produits d’origine animale, l’Autorité a conclu que les lacunes précédemment constatées dans les données n’avaient pas été comblées et que les responsables de la gestion des risques pouvaient envisager soit de remplacer les LMR concernées par d’autres LMR, lorsqu’elles sont disponibles, soit de remplacer lesdites LMR par la LD propre à chaque produit. Étant donné l’existence d’une BPA de repli menant à un abaissement de la LMR en ce qui concerne les limettes, les mandarines, les oignons, les poivrons doux/piments doux, les melons, les pastèques et les artichauts, il convient de fixer de nouvelles LMR plus basses. En ce qui concerne les fines herbes et fleurs comestibles, il a été possible d’extrapoler les données sous abri de variétés de laitues à feuilles ouvertes et il y a lieu de maintenir les LMR concernées. Étant donné l’absence de BPA de repli pour les citrons, les pommes, les poires et les fèves de soja, il convient d’abaisser les LMR concernées à la LD propre à chaque produit. En ce qui concerne les produits d’origine animale, l’Autorité a réexaminé les LMR existantes sur la base de calculs actualisés de la charge alimentaire et a proposé de nouvelles LMR (plus basses) pour les reins et les abats comestibles des porcins, des ovins et des caprins et des LMR plus élevées pour le foie, les reins et les abats comestibles des bovins et des équidés. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il y a lieu de fixer les LMR relatives aux produits d’origine animale à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau déterminé par l’Autorité. Par souci de clarté, il convient de supprimer de l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 les notes de bas de page correspondantes indiquant un manque d’informations sur ces produits.