Article considérant 17

(17) Certaines des lacunes constatées dans les données par l’Autorité dans le cadre du réexamen des LMR applicables à la trifloxystrobine, en conformité avec l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005, ont été comblées dans le règlement (UE) 2018/832 de la Commission3 en ce qui concerne les méthodes d’analyse et la disponibilité sur le marché du métabolite CGA 321113. Afin de combler les lacunes subsistant dans les données et relevées par l’Autorité, le demandeur a fourni de nouvelles données concernant les essais relatifs aux résidus pour les herbes et fleurs comestibles, ainsi que pour les haricots non écossés et l’avoine. L’Autorité a conclu que les données fournies étaient suffisantes pour combler les lacunes constatées dans les données et que les essais supplémentaires relatifs aux résidus ont abouti à l’établissement de nouvelles LMR qui sont sûres pour les consommateurs. Il convient par conséquent d’inscrire ces nouvelles LMR à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne les fruits de la passion/maracudjas, les concombres, les cornichons et les choux de Chine/petsaï, l’Autorité a conclu que les lacunes précédemment constatées dans les données n’avaient pas été comblées et que les responsables de la gestion des risques pouvaient envisager de maintenir ces LMR avec les CXL existantes, disponibles pour les concombres et les cornichons, ou de remplacer ces LMR par la LD propre à chaque produit. Étant donné qu’une BPA de repli menant à l’établissement d’une LMR sûre pour les consommateurs était disponible au même niveau pour les concombres et les cornichons, il y a lieu de maintenir les LMR concernées, tandis qu’en l’absence d’une BPA de repli pour les fruits de la passion/maracudjas et les choux de Chine/petsaï, il convient d’abaisser les LMR concernées à la LD propre à chaque produit. Par souci de clarté, il convient de supprimer de l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 les notes de bas de page correspondantes indiquant un manque d’informations sur ces produits.