(5) Pour les pommes, les olives de table, les carottes, les potirons, les choux (développement de l’inflorescence), les légumineuses potagères, les céréales [à l’exception du riz et du froment (blé)], les racines ou rhizomes, les raisins, les fraises, les cucurbitacées à peau comestible, la mâche, les cressons, les cressons de terre, la roquette, la moutarde brune, les jeunes pousses de Brassica, les feuilles de vigne, les cressons d’eau, les cerfeuils, les champignons de couche, les lentilles, les pois, les lupins, le thé et les produits d’origine animale, y compris le lait et les œufs, les LMR actuelles sont fondées sur les limites maximales de résidus établies par le Codex (CXL), qui ont été inscrites à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 de la Commission. Malgré une divergence entre les définitions des résidus de l’Union et celles établies par le Codex, l’Autorité a conclu que les LMR actuelles sont sûres pour les consommateurs. Par conséquent, il convient, pour ces produits, de maintenir les LMR existantes figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
Règlement (UE) 2024/1342 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/05/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2024/1342
RattachementRèglement (UE) 2024/1342
Versionacte d'origine du 21/05/2024 (CELEX 32024R1342)
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