(7) Les informations complémentaires fournies sur les essais relatifs aux résidus ont été combinées avec les données existantes, ce qui a permis à l’Autorité d’établir des LMR plus basses pour les fruits de ronces, les fines herbes et fleurs comestibles (à l’exception des cerfeuils), les infusions (base: fleurs), les infusions (base: feuilles et autres parties aériennes), les poivrons doux/piments doux et les choux pommés, ainsi qu’une LMR plus élevée pour les prunes. L’Autorité a conclu que les nouvelles LMR sont sûres pour les consommateurs. Par conséquent, il convient d’inscrire, pour ces produits, les nouvelles LMR à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
Règlement (UE) 2024/1342 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/05/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2024/1342
RattachementRèglement (UE) 2024/1342
Versionacte d'origine du 21/05/2024 (CELEX 32024R1342)
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