Règlement d’exécution (UE) 2024/1436 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/05/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1436
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1436
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R1436)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2024/1436EUR-Lex →

Dans la seconde colonne («Description») du tableau figurant au point 1 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019, l’inscription «Ligustrum L., autres que les végétaux destinés à la plantation des espèces Ligustrum delavayanum et Ligustrum japonicum, en milieu de culture, ayant jusqu’à 20 ans et d’un diamètre maximal de 18 cm à la base de la tige, originaires du Royaume-Uni» est remplacée par le texte suivant:

«Ligustrum L., autres que:

— les végétaux destinés à la plantation, âgés de 20 ans au maximum, appartenant aux espèces Ligustrum delavayanum et Ligustrum japonicum, avec un milieu de culture, d’un diamètre maximal de 18 cm à la base de la tige et originaires du Royaume-Uni, et

— les végétaux non greffés destinés à la plantation, âgés de 7 ans au maximum, appartenant aux espèces Ligustrum ovalifolium et Ligustrum vulgare, d’un diamètre maximal de 40 mm à la base de la tige et originaires du Royaume-Uni.».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R1436. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).