Règlement (UE) 2024/1451 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/05/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2024/1451
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement (UE) 2024/1451
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R1451)
RéférenceAnnexe II du règlement (UE) 2024/1451EUR-Lex →

L’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit:

1) Dans la partie 2, la ligne suivante est insérée après la ligne relative à l’E 321:

| «E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates (partie 6, tableau 8) | 220 000 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation et 11 000 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final | E 440 Pectines utilisé dans les catégories de denrées alimentaires 05.2 (Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine) et 05.4 (Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4)»;

2) Dans la partie 3, les lignes relatives aux additifs alimentaires E 334 Acide tartrique [L(+)], E 335 Tartrates de sodium, E 336 Tartrates de potassium, E 337 Tartrate double de sodium et de potassium et E 354 Tartrate de calcium sont supprimées;

3) Dans la partie 4, la ligne suivante est insérée après la ligne relative à l’E 320:

| «E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates (partie 6, tableau 8) | Tous les arômes | 20 000 mg/kg, seuls ou en mélange, dans l’arôme et 400 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final»;

4) Dans la partie 5, la section A est modifiée comme suit:

a) les lignes relatives aux additifs alimentaires E 334 Acide tartrique [L(+)], E 335 Tartrates de sodium, E 336 Tartrates de potassium, E 337 Tartrate double de sodium et de potassium et E 354 Tartrate de calcium sont supprimées;

b) la ligne suivante est insérée après la ligne relative à l’E 333:

| «E 334-337 et E 354 | Acide tartrique – tartrates (partie 6, tableau 8) | 1 000 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation de nutriments | Tous les nutriments»; |

5) La partie 6 est modifiée comme suit:

a) dans le tableau 1, les lignes relatives aux additifs alimentaires E 334 Acide tartrique [L(+)], E 335 Tartrates de sodium, E 336 Tartrates de potassium, E 337 Tartrate double de sodium et de potassium et E 354 Tartrate de calcium sont supprimées;

b) le tableau suivant est ajouté:

«Tableau 8

Acide tartrique — tartrates

| Numéro E | Dénomination

| E 334 | Acide tartrique [L(+)]

| E 335 | Tartrates de sodium

| E 336 | Tartrates de potassium

| E 337 | Tartrate double de sodium et de potassium

| E 354 | Tartrate de calcium».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R1451. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).