(11) Depuis l’adoption du règlement d’exécution (UE) 2024/1269 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2023/594, de nouveaux foyers de peste porcine africaine ont été observés chez des porcins sauvages en Italie. En outre, la situation épidémiologique dans certaines zones de Tchéquie répertoriées en tant que zones réglementées I et II à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2023/594 s’est améliorée en ce qui concerne les porcins sauvages, grâce aux mesures de lutte contre la maladie appliquées par cet État membre conformément à la législation de l’Union.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1454 · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/05/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1454
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1454
Versionacte d'origine du 17/05/2024 (CELEX 32024R1454)
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