Règlement d’exécution (UE) 2024/1457 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/05/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1457
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1457
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R1457)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2024/1457EUR-Lex →

Dans la seconde colonne («Description») du tableau figurant au point 1 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019, l’inscription «Prunus L., à l’exception des plants à racines nues, dormants, exempts de feuilles destinés à la plantation de Prunus domestica greffés sur des porte-greffes de Prunus cerasifera originaires d’Ukraine» est remplacée par le texte suivant:

«Prunus L., autres que:

— les végétaux destinés à la plantation, à racines nues, dormants, exempts de feuilles, appartenant à l’espèce Prunus domestica, greffés sur des porte-greffes de Prunus cerasifera originaires d’Ukraine;

— les boutures non racinées, âgés de deux ans au maximum, dormantes, exemptes de feuilles, appartenant aux espèces Prunus persica et Prunus dulcis, originaires de Turquie; et

— les végétaux destinés à la plantation, âgés de deux ans au maximum, à racines nues, dormants, exempts de feuilles, appartenant aux espèces Prunus persica, Prunus dulcis, Prunus armeniaca et Prunus davidiana, originaires de Turquie.».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R1457. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).