Dans le tableau figurant à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2020/1213, l’inscription qui suit est insérée après l’inscription «Persea americana Mill., boutures non racinées de végétaux destinés à la plantation, d’un diamètre maximal de 2 cm à la base de la tige»:
| Végétaux, produits végétaux et autres objets | Code NC | Pays tiers d’origine | Mesures
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«— Prunus persica et Prunus dulcis, boutures non racinées âgées de deux ans au maximum, dormantes, exemptes de feuilles;
— Prunus persica, Prunus dulcis, Prunus armeniaca et Prunus davidiana, végétaux destinés à la plantation, âgés de deux ans au maximum, à racines nues, dormants, exempts de feuilles.
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ex06021090
ex06022020
| Turquie |
a) Constatation officielle:
i) que les végétaux sont exempts de Didesmococcus unifasciatus, d’Euzophera semifuneralis, de Hoplolaimus galeatus, de Lepidosaphes pistaciae, de Maconellicoccus hirsutus, de Nipaecoccus viridis, de Pochazia shantungensis et de Russellaspis pustulans;
ii) que le site de production s’est révélé exempt de Didesmococcus unifasciatus, d’Euzophera semifuneralis, de Hoplolaimus galeatus, de Lepidosaphes pistaciae, de Maconellicoccus hirsutus, de Nipaecoccus viridis, de Pochazia shantungensis et de Russellaspis pustulans lors d’inspections officielles effectuées à des moments opportuns, depuis le début du cycle de production des végétaux;
iii) qu’immédiatement avant l’exportation, les envois de végétaux ont été soumis à une inspection officielle visant à détecter la présence de Didesmococcus unifasciatus, d’Euzophera semifuneralis, de Hoplolaimus galeatus, de Lepidosaphes pistaciae, de Maconellicoccus hirsutus, de Nipaecoccus viridis, de Pochazia shantungensis et de Russellaspis pustulans, avec une taille d’échantillon propre à permettre au moins la détection d’un niveau d’infestation de 1 % avec un degré de fiabilité de 99 % pour chaque organisme nuisible.
b) Certificats phytosanitaires de ces végétaux comprenant, sous la rubrique “Déclaration supplémentaire”:
i) la déclaration suivante: “L’envoi satisfait aux dispositions du règlement d’exécution (UE) 2020/1213 de la Commission”; et
ii) la mention des sites de production enregistrés.».