Article considérant 14

(14) La norme BCAE 6, telle qu’elle figure à l’annexe III du règlement (UE) 2021/2115, a pour principal objectif la protection des sols pendant les périodes les plus sensibles grâce à une obligation de couverture minimale des sols visant à éviter que les terres ne restent à nu pendant ces périodes sensibles. Dans une plus large mesure que pour les autres normes BCAE, la conception et la mise en œuvre des exigences au titre de la norme BCAE 6 sont influencées par un grand nombre de facteurs. En particulier, la couverture minimale des sols peut être effectuée par différents moyens, qui dépendent non seulement des conditions pédologiques et climatiques, mais aussi de facteurs tels que le choix des cultures et la durée de la période de végétation au cours d’une année donnée. En outre, il peut y avoir différentes périodes sensibles en fonction, notamment, des conditions pédologiques et climatiques spécifiques. Par ailleurs, lorsqu’ils font des choix de production et, en particulier, lorsqu’ils prennent des décisions d’ensemencement, les agriculteurs et les autres bénéficiaires doivent pouvoir être en mesure de concilier le respect des exigences de la norme BCAE 6 et l’imprévisibilité des conditions climatiques. Eu égard à ces facteurs, il convient que les États membres soient en mesure de gérer les exigences de la norme BCAE 6 avec plus de souplesse que celles des autres normes BCAE et de manière à garantir que ces exigences contribuent à l’objectif principal de la norme, en tenant compte d’une série de facteurs, tels que les conditions pédologiques et climatiques.