Règlement d’exécution (UE) 2024/1611 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 06/06/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1611
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1611
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R1611)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2024/1611EUR-Lex →

L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée comme suit:

1) Dans le tableau 1 («Nouveaux aliments autorisés»), l’entrée suivante est insérée:

| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences | Protection des données

| «Poudre d’isomaltulose | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Doses maximales |

1. La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est “poudre d’isomaltulose”.

2. La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage est accompagnée d’une mention précisant que “L’isomaltulose est une source de glucose et de fructose”.»

| |

| Toutes les denrées alimentaires, à l’exclusion des aliments et boissons destinés spécifiquement aux nourrissons et enfants en bas âge». |

2) Dans le tableau 2 («Spécifications»), l’entrée suivante est insérée:

| Nouvel aliment autorisé | Spécifications

| «Poudre d’isomaltulose |

Description/Définition:

Le nouvel aliment est une poudre d’isomaltulose produite à partir de saccharose par un procédé microbiologique utilisant Serratia plymuthica. La teneur en matière sèche est un mélange de mono- et disaccharides, composé principalement d’isomaltulose (≥ 75 %) et de tréhalulose (≤ 13 %) et, dans une moindre mesure, de glucose, de fructose, de saccharose et d’oligosaccharides (traces).

Caractéristiques/Composition:

Isomaltulose (en % de MS): ≥ 75

Tréhalulose (en % de MS): ≤ 13

Glucose (en % de MS): ≤ 3

Fructose (en % de MS): ≤ 4

Saccharose (en % de MS): ≤ 5

Humidité (en %): ≤ 7

Cendres (en %): ≤ 0,05

Protéines (en %): < 0,1

Identité chimique de l’isomaltulose:

Dénomination chimique (UICPA): α-D-glucopyranosyl-(1 → 6)-D-fructofuranose

Nom commun: Isomaltulose

Numéro CAS: 13718-94-0

Formule moléculaire: C12H22O11

Masse moléculaire: 342,30 g/mol

Identité chimique du tréhalulose:

Dénomination chimique (UICPA): α-D-glucopyranosyl-(1 → 1)-D-fructofuranose

Nom commun: Tréhalulose

Numéro CAS: 51411-23-5

Formule moléculaire: C12H22O11

Masse moléculaire: 342,30 g/mol

Métaux lourds:

Plomb (mg/kg): ≤ 0,1

Critères microbiologiques:

Dénombrement des microbes aérobies totaux: < 100 UFC/g

Levures et moisissures totales: < 100 UFC/g

E. coli: < 10 UFC/g

Enterobacteriaceae: < 100 UFC/g

Salmonella: non détectée dans 25 g

UFC: unité formant colonie

MS: matière sèche»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R1611. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).