Version d'origine : acte du 31/05/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2024/1624
IntituléANNEXE V
RattachementRèglement (UE) 2024/1624
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R1624)
RéférenceAnnexe V du règlement (UE) 2024/1624EUR-Lex →
Les métaux précieux visés à l’article 2, paragraphe 1, point 55), comprennent:
a) l’or;
b) l’argent;
c) le platine;
d) l’iridium;
e) l’osmium;
f) le palladium;
g) le rhodium;
h) le rhuténium.
Les pierres précieuses visées à l’article 2, paragraphe 1, point 55), comprennent:
a) le diamant;
b) le rubis;
c) le saphir;
d) l’émeraude.
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