Article considérant 69

(69) Pour garantir l’efficacité du cadre en matière de LBC/FT, les entités assujetties devraient réexaminer régulièrement les informations obtenues auprès de leurs clients, conformément à l’approche fondée sur les risques. Les relations d’affaires sont susceptibles d’évoluer, la situation du client et les activités qu’il exerce dans le cadre de la relation d’affaires se modifiant au fil du temps. Afin de conserver une compréhension globale du profil de risque du client et de procéder à un examen approfondi des transactions, les entités assujetties devraient réexaminer régulièrement les informations obtenues auprès de leurs clients, conformément à l’approche fondée sur les risques. Ces réexamens devraient être effectués périodiquement, mais devraient également être déclenchés par des changements dans les éléments pertinents de la situation du client, lorsque des faits et des informations laissent supposer une modification potentielle du profil de risque ou des données d’identification du client. À cette fin, l’entité assujettie devrait vérifier s’il est nécessaire de réexaminer le dossier du client à la suite de changements substantiels, tels qu’un changement concernant les pays ou territoires avec lesquels ont lieu les transactions, un changement de la valeur ou du volume des transactions, la demande de nouveaux produits ou services sensiblement différents en termes de risque ou des changements concernant les bénéficiaires effectifs.