Règlement d’exécution (UE) 2024/1666 · Article

Article considérant 91

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/06/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1666
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1666
Versionacte d'origine du 06/06/2024 (CELEX 32024R1666)
RéférenceConsidérant 91 du règlement d’exécution (UE) 2024/1666EUR-Lex →

(91) Compte tenu de toutes les informations contenues dans la demande et des informations communiquées ultérieurement par la requérante et recueillies lors des visites de vérification effectuées auprès de l’un des producteurs de l’Union retenus dans l’échantillon ayant le plus grand volume de production, les facteurs de production suivants, les taux de consommation et leurs sources ont été recensés afin de déterminer la valeur normale conformément à l’article 2, paragraphe 6 bis, point a), du règlement de base:

Tableau 1

Facteurs de production de câbles en acier

| Facteur de production | Code marchandise en Turquie | Valeur non faussée (en CNY) | Unité de mesure | Source d’information

| Matières premières

| Câble en acier | 72171090 | 12,67 | KG | Atlas mondial du commerce (GTA)

| Synthétiques | 5402630010 et 5402630020 | 19,49 | KG | GTA

| Plastiques | 39021000 0011 | 12,48 | KG | GTA

| Fils | 73121065 | 22,97 | KG | GTA

| Autres matières premières et consommables (lubrifiants, zinc), emballages, services publics. | s.o. | 7,3 % sur les matières premières | Montant fixe |

| Main-d’œuvre

| Coût de la main-d’œuvre par homme/heure | s.o. | 41,15 | Homme/heure | Institut de statistique de Turquie

| Énergie

| Électricité | s.o. | 0,74 | kWh |

Moyenne de l’indice de référence calculée sur la base des données suivantes:

— Ministère des mines et de l’énergie du Brésil

— Tenaga Nasional Berhad — Malaisie

— Autorité métropolitaine de l’électricité de Thaïlande

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R1666. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).