Règlement (UE) 2024/1679 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 13/06/2024, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02024R1679-20240628 du 28/06/2024, la plus récente en français).

TexteRèglement (UE) 2024/1679
IntituléANNEXE I — CARTES DU RÉSEAU GLOBAL, DU RÉSEAU CENTRAL ÉTENDU ET DU RÉSEAU CENTRAL
RattachementRèglement (UE) 2024/1679
VersionVersion d'origine (CELEX 02024R1679-20240628)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) 2024/1679EUR-Lex →

Texte indisponible.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02024R1679-20240628. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).