Règlement (UE) 2024/1679 · Article

Article annexe VI

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 13/06/2024, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02024R1679-20240628 du 28/06/2024, la plus récente en français).

TexteRèglement (UE) 2024/1679
IntituléANNEXE VI — MODIFICATIONS APPORTÉES AU RÈGLEMENT (UE) 2021/1153
RattachementRèglement (UE) 2024/1679
VersionVersion d'origine (CELEX 02024R1679-20240628)
RéférenceAnnexe VI du règlement (UE) 2024/1679EUR-Lex →

À l'annexe du règlement (UE) no 2021/1153, la partie III est modifiée comme suit:

1) le titre est remplacé par le texte suivant:

«LIAISONS TRANSFRONTIÈRES ET MANQUANTES»;

2) le point 1 est modifié comme suit:

a) le titre est remplacé par le texte suivant:

«Listes indicatives de liaisons transfrontières présélectionnées et des liaisons manquantes»;

b) la première ligne portant le titre «Corridor du réseau central “Atlantique”» et la deuxième ligne contenant son tracé sont supprimées;

c) la cinquième ligne portant le titre «Corridor du réseau central “Baltique – Adriatique”» et la sixième ligne contenant son tracé sont supprimées;

d) la neuvième ligne portant le titre «Corridor du réseau central “Méditerranée”» et la dixième ligne contenant son tracé sont supprimées;

e) la treizième ligne portant le titre «Corridor du réseau central “Mer du Nord – Baltique”» et la quatorzième ligne contenant son tracé sont supprimées;

f) la dix-septième ligne portant le titre «Corridor du réseau central “Mer du Nord – Méditerranée”» et la dix-huitième ligne contenant son tracé sont supprimées;

g) la vingt et unième ligne portant le titre «Corridor du réseau central “Orient/Méditerranée orientale”» et la vingt-deuxième ligne contenant son tracé sont supprimées;

h) la vingt-cinquième ligne portant le titre «Corridor du réseau central “Rhin – Alpes”» et la vingt-sixième ligne contenant son tracé sont supprimées;

i) la trentième ligne portant le titre «Corridor du réseau central “Rhin – Danube”» et la trente et unième ligne contenant son tracé sont supprimées;

j) la trente-cinquième ligne portant le titre «Corridor du réseau central “Scandinavie – Méditerranée”» et la trente-sixième ligne contenant son tracé sont supprimées.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02024R1679-20240628. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).