PARTIE I
Fiche de renseignements relative à la réception UE par type des véhicules à moteur en ce qui concerne leur enregistreur de données de route
Fiche de renseignements no … relative à la réception UE par type d’un type de véhicule en ce qui concerne son enregistreur de données de route (EDR)
Les renseignements figurant ci-après sont fournis en triple exemplaire et sont accompagnés d’une liste des éléments inclus. Les dessins éventuels sont fournis à une échelle appropriée et avec suffisamment de détails, en format A4 ou sur un dépliant de ce format. Les photographies, s’il y en a, doivent être suffisamment détaillées.
Si les systèmes visés dans la présente fiche de renseignements sont pourvus de commandes électroniques, des informations concernant leur fonctionnement sont fournies.
0. GÉNÉRALITÉS
0. 1. Marque (raison sociale du constructeur):
0. 2. Type:
0. 2.1. Dénomination(s) commerciale(s) (le cas échéant):
0. 3. Moyens d’identification du type, s’ils sont marqués sur le véhicule/le composant/l’entité technique distincte:
0. 3.1. Emplacement de ce marquage:
0. 4. Catégorie de véhicule:
0. 5. Raison sociale et adresse du constructeur:
0. 8. Nom et adresse de l’atelier/des ateliers de montage:
0. 9. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant):
1. CONSTITUTION GÉNÉRALE DU VÉHICULE
1. 1. Photos et/ou dessins d’un véhicule/d’un composant/d’une entité technique distincte représentatif(tive):
12. 16. Enregistreur de données de route (EDR)
12. 16.2. Dessins ou photographies montrant l’emplacement et la méthode de fixation de l’EDR dans le véhicule:
12. 16.3. Description du paramètre de déclenchement:
12. 16.4. Description de tout autre paramètre pertinent (capacité de stockage, résistance à une forte décélération et aux contraintes mécaniques résultant d’un choc violent, etc.):
12. 16.5. Éléments de données enregistrés dans l’EDR et format:
| Élément de données | Intervalle/temps d’enregistrement (par rapport au temps zéro ou à l’événement déclencheur, le cas échéant) | Taux d’échantillonnage des données (échantillons par seconde) | Plage minimale | Précision | Résolution
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
12. 16.6. Instructions pour la récupération des données de l’EDR:
12. 16.6.1. Description de la méthode utilisée pour communiquer les informations requises au titre de l’article 4, paragraphe 3, point b), du règlement délégué (UE) 2022/545 de la Commission:: manuelle/automatisée(1)
12. 16.7. Conformité avec les prescriptions techniques du règlement ONU no 160/règlement ONU no 169(1) :
12. 16.7.1. Numéro d’homologation au titre du règlement ONU no 160/règlement ONU no 169(1) :
12. 16.8. Numéro de réception par type de l’EDR réceptionné en tant qu’entité technique distincte, le cas échéant (à compléter si la réception au titre du règlement ONU no 160/règlement ONU no 169(1) n’est pas obtenue et visée au point 12.16.7.1):
12. 16.9. Moyens de permettre une inspection technique périodique en ce qui concerne l’EDR:
PARTIE II
FICHE DE RÉCEPTION UE PAR TYPE (SYSTÈME DE VÉHICULE)
Communication concernant la délivrance/l’extension/le refus/le retrait de la réception par type d’un type de véhicule en ce qui concerne son enregistreur de données de route (EDR), conformément aux prescriptions énoncées dans le règlement délégué (UE) 2022/545 de la Commission, tels que modifié par le règlement (UE) no …/…
Numéro de la fiche de réception UE par type:
Motif de l’extension/du refus/du retrait :
SECTION I
0. 1. Marque (raison sociale du constructeur):
0. 2. Type:
0. 2.1. Dénomination(s) commerciale(s) (le cas échéant):
0. 3. Moyens d’identification du type, s’ils sont marqués sur le véhicule:
0. 3.1. Emplacement de ce marquage:
0. 4. Catégorie de véhicule:
0. 5. Nom et adresse du constructeur:
0. 8. Nom et adresse de l’atelier/des ateliers de montage:
0. 9. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant):
SECTION II
1. Informations supplémentaires (le cas échéant): voir l’addendum.
2. Service technique responsable de la réalisation des essais:
3. Date du rapport d’essai:
4. Numéro du rapport d’essai:
5. Remarques (le cas échéant): voir l’addendum.
6. Lieu:
7. Date:
8. Signature:
PARTIE III
FICHE DE RÉCEPTION UE PAR TYPE (ENTITÉ TECHNIQUE DISTINCTE)
Communication concernant la délivrance/l’extension/le refus/le retrait de la réception par type d’un type d’enregistreur de données de route (EDR) en tant qu’entité technique distincte, conformément aux prescriptions énoncées dans le règlement délégué (UE) 2022/545 de la Commission, tels que modifié par le règlement (UE) no …/…
Numéro de la fiche de réception UE par type:
Motif de l’extension/du refus/du retrait :
SECTION I
0. 1. Marque (raison sociale du constructeur):
0. 2. Type:
0. 2.1. Dénomination(s) commerciale(s) (le cas échéant):
0. 3. Moyens d’identification du type, s’ils sont marqués sur le véhicule:
0. 3.1. Emplacement de ce marquage:
0. 4. Catégorie de véhicule:
0. 5. Nom et adresse du constructeur:
0. 8. Nom et adresse de l’atelier/des ateliers de montage:
0. 9. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant):
SECTION II
1. Informations supplémentaires (le cas échéant): voir l’addendum.
2. Service technique responsable de la réalisation des essais:
3. Date du rapport d’essai:
4. Numéro du rapport d’essai:
5. Remarques (le cas échéant): voir l’addendum.
6. Lieu:
7. Date:
8. Signature: