PARTIE I
FICHE DE RENSEIGNEMENTS RELATIVE À LA RÉCEPTION UE PAR TYPE DES VÉHICULES À MOTEUR EN CE QUI CONCERNE LEUR SYSTÈME AVANCÉ D’AVERTISSEMENT DE DISTRACTION DU CONDUCTEUR
Fiche de renseignements no … relative à la réception UE par type d’un type de véhicule en ce qui concerne son système avancé d’avertissement de distraction du conducteur (ADDW)
Les renseignements figurant ci-après sont fournis en triple exemplaire et sont accompagnés d’une liste des éléments inclus. Les dessins éventuels sont fournis à une échelle appropriée et avec suffisamment de détails, en format A4 ou sur un dépliant de ce format. Les photographies, s’il y en a, doivent être suffisamment détaillées.
Si les systèmes visés dans la présente fiche de renseignements sont pourvus de commandes électroniques, des informations concernant leur fonctionnement sont fournies.
0. GÉNÉRALITÉS
0. 1. Marque (raison sociale du constructeur):
0. 2. Type:
0. 2.1. Dénomination(s) commerciale(s) (le cas échéant):
0. 3. Moyens d’identification du type, s’ils sont marqués sur le véhicule/le composant/l’entité technique distincte:
0. 3.1. Emplacement de ce marquage:
0. 4. Catégorie de véhicule:
0. 5. Raison sociale et adresse du constructeur:
0. 8. Nom et adresse de l’atelier/des ateliers de montage:
0. 9. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant):
12. 12. Système avancé d’avertissement de distraction du conducteur (ADDW)
12. 12.2. Description détaillée du système ADDW:
12. 12.3. Description détaillée des moyens techniques mis en œuvre pour éviter la distraction, le cas échéant:
12. 12.4. Moyens de permettre une inspection technique périodique en ce qui concerne le système ADDW:
PARTIE II
FICHE DE RÉCEPTION UE PAR TYPE (SYSTÈME DE VÉHICULE)
Communication concernant la délivrance/l’extension/le refus/le retrait de la réception par type d’un type de véhicule en ce qui concerne son système avancé d’avertissement de distraction du conducteur (ADDW), conformément aux prescriptions énoncées dans le règlement délégué (UE) 2023/2590 de la Commission, tels que modifié par le règlement (UE) no …/…
Numéro de la fiche de réception UE par type:
Motif de l’extension/du refus/du retrait :
SECTION I
0. 1. Marque (raison sociale du constructeur):
0. 2. Type:
0. 2.1. Dénomination(s) commerciale(s) (le cas échéant):
0. 3. Moyens d’identification du type, s’ils sont marqués sur le véhicule:
0. 3.1. Emplacement de ce marquage:
0. 4. Catégorie de véhicule:
0. 5. Nom et adresse du constructeur:
0. 8. Nom et adresse de l’atelier/des ateliers de montage:
0. 9. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant):
SECTION II
1. Informations supplémentaires (le cas échéant): voir l’addendum.
2. Service technique responsable de la réalisation des essais:
3. Date du rapport d’essai:
4. Numéro du rapport d’essai:
5. Remarques (le cas échéant): voir l’addendum.
6. Lieu:
7. Date:
8. Signature: