(4) Dans son avis du 1er février 2023, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que la préparation d’endo-1,4-bêta-mannanase produite par Thermothelomyces thermophilus DSM 33149 était sans danger pour l’environnement, et qu’elle pouvait être efficace pour les poulets d’engraissement, les dindes d’engraissement, les espèces mineures de volailles destinées à l’engraissement et les oiseaux d’ornement, lorsqu’elle est utilisée à raison de 800 UMT/kg. Après avoir évalué les nouvelles données communiquées par le demandeur, l’Autorité a conclu, dans son avis du 30 janvier 2024, que la préparation d’endo–1,4-bêta-mannanase produite par Thermothelomyces thermophilus DSM 33149 était sans danger pour les espèces cibles à la dose d’utilisation proposée, ainsi que pour le consommateur. L’Autorité a également conclu que la préparation d’endo–1,4-bêta-mannanase produite par Thermothelomyces thermophilus DSM 33149 n’était pas irritante pour les yeux ou la peau. Compte tenu de la nature protéinique de la substance active, il y a lieu de considérer l’additif comme un sensibilisant respiratoire. L’Autorité n’a pas pu tirer de conclusion sur le pouvoir de sensibilisation cutanée de l’additif. Elle n’a pas jugé nécessaire de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. L’Autorité a aussi vérifié le rapport sur la méthode d’analyse de l’additif dans les aliments pour animaux présenté par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1743 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/06/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1743
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1743
Versionacte d'origine du 21/06/2024 (CELEX 32024R1743)
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