(1) Le règlement (UE) 2023/915 de la Commission fixe des teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires. L’expérience acquise depuis l’entrée en vigueur de ce règlement a montré un manque de clarté de certains points du tableau de l’annexe I du règlement. Il est donc devenu nécessaire de clarifier ces points.
Règlement (UE) 2024/1756 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/06/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2024/1756
RattachementRèglement (UE) 2024/1756
Versionacte d'origine du 25/06/2024 (CELEX 32024R1756)
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