Article considérant 11

(11) Lorsque la part de la plus grande exposition sous-jacente du panier ne dépasse pas 3 %, l’article 259, paragraphe 6, du règlement (UE) no 575/2013 permet aux établissements, dans l’approche SEC-IRBA, de fixer à 50 % la valeur moyenne, pondérée selon l’exposition, des LGD pour calculer le paramètre p de la formule SEC-IRBA. Dans un souci de cohérence avec cet article, les établissements qui calculent KIRB pour des expositions titrisées éligibles devraient également être autorisés à fixer la valeur moyenne, pondérée selon l’exposition, des LGD du panier à 50 % pour les expositions titrisées sur la clientèle de détail. En effet, il est approprié dans ce cas d’appliquer une valeur de LGD de 50 %, car les expositions titrisées sur la clientèle de détail présentent généralement des niveaux de granularité élevés. L’article 161, paragraphe 1, points e) et f), du règlement (UE) no 575/2013 indique quelles valeurs de LGD les établissements doivent utiliser pour les créances de premier rang sur entreprises achetées et les créances subordonnées sur entreprises achetées lorsqu’ils ne sont pas en mesure d’estimer PD ou lorsque leurs estimations ne satisfont pas à certaines exigences. Dans le contexte d’une titrisation, ces LGD devraient être adaptées aux expositions titrisées éligibles de premier rang et subordonnées, de telle manière que la valeur de LGD des expositions titrisées de premier rang autres que sur la clientèle de détail ne soit pas inférieure à la valeur de LGD fixée pour les expositions titrisées sur la clientèle de détail, compte tenu du niveau de granularité généralement plus élevé des paniers d’expositions titrisées sur la clientèle de détail.