Les paramètres suivants, le cas échéant, et éventuellement complétés par d’autres, servent de base, individuellement ou de manière agrégée, à l’amélioration des aspects des produits:
a) durabilité et fiabilité du produit ou de ses composants, exprimées par la vie utile garantie du produit, sa vie utile technique, le temps moyen entre les pannes, l’indication d’informations sur l’usage réel du produit, sa résistance mécanique ou au vieillissement;
b) facilité de réparation et d’entretien, mesurée sur la base des éléments suivants: caractéristiques, disponibilité, délai de livraison et accessibilité financière des pièces de rechange, modularité, compatibilité avec les outils et pièces de rechange communément disponibles, disponibilité des instructions de réparation et d’entretien, nombre de matériaux et de composants utilisés, utilisation de composants standard, normes de codification des composants et des matériaux pour l’identification des composants et matériaux, nombre et complexité des processus, et nécessité d’outils spécialisés, facilité de démontage et de remontage non destructifs, conditions d’accès aux données relatives au produit, conditions d’accès au matériel et aux logiciels nécessaires ou de leur utilisation;
c) facilité d’amélioration, de réemploi, de remanufacturage et de reconditionnement, exprimée par: nombre de matériaux et de composants utilisés, utilisation de composants standard, utilisation de normes de codification des composants et matériaux pour l’identification des composants et matériaux, nombre de processus et d’outils nécessaires et leur complexité, facilité de démontage et de remontage non destructifs, conditions d’accès aux données relatives au produit, conditions d’accès au matériel et aux logiciels nécessaires ou de leur utilisation, conditions d’accès aux protocoles d’essai ou aux équipements d’essai non communément disponibles, disponibilité de garanties spécifiques aux produits remanufacturés ou reconditionnés, conditions d’accès aux technologies protégées par des droits de propriété intellectuelle ou d’utilisation de ces technologies, modularité;
d) conception en vue du recyclage, facilité et qualité de recyclage mesurées sur la base des éléments suivants: utilisation de matériaux facilement recyclables, accès sûr, facile et non-destructif aux composants et matériaux recyclables ou aux composants et matériaux contenant des substances dangereuses et composition et homogénéité des matériaux, possibilité d’obtenir un degré élevé de pureté à la sortie du tri, nombre de matériaux et de composants utilisés, utilisation de composants standard, normes de codification des composants et matériaux pour l’identification des composants et matériaux, nombre de processus et d’outils nécessaires et leur complexité, facilité de démontage et de remontage non destructifs, conditions d’accès aux données relatives au produit, conditions d’accès au matériel et aux logiciels nécessaires ou de leur utilisation;
e) souci d’éviter des solutions techniques préjudiciables pour le réemploi, l’amélioration, la réparation, l’entretien, le reconditionnement, le remanufacturage et le recyclage des produits et composants;
f) utilisation de substances, en particulier de substances préoccupantes, telles quelles, en tant que constituants de substances ou dans des mélanges, au cours du processus de production des produits, ou conduisant à leur présence dans les produits, y compris une fois que ces produits deviennent des déchets, et leurs incidences sur la santé humaine et l’environnement;
g) utilisation ou consommation d’énergie, d’eau et d’autres ressources à une ou plusieurs étapes du cycle de vie du produit, y compris l’effet des facteurs physiques ou des mises à jour des logiciels et des micrologiciels sur l’efficacité du produit, y compris l’incidence sur la déforestation;
h) utilisation ou contenu de matériaux recyclés et valorisation des matériaux, y compris des matières premières critiques;
i) utilisation ou contenu de matériaux renouvelables durables;
j) poids et volume du produit et de son emballage, ainsi que rapport produit/emballage;
k) intégration des composants utilisés;
l) quantité, caractéristiques et disponibilité des consommables nécessaires pour un usage et un entretien corrects, exprimées entre autres par le rendement, la vie utile technique, la capacité de réemploi, de réparation et de remanufacturage, l’efficacité masse/ressource, et l’interopérabilité;
m) empreinte environnementale du produit, exprimée sous la forme d’une quantification, conformément à l’acte délégué applicable, des incidences environnementales du cycle de vie d’un produit, qu’elles relèvent d’une ou de plusieurs catégories d’incidences environnementales ou d’un ensemble agrégé de catégories d’incidences;
n) empreinte carbone du produit;
o) empreinte du produit en matières premières;
p) rejet de microplastiques et de nanoplastiques, exprimé par le rejet au cours des étapes pertinentes du cycle de vie du produit, y compris la fabrication, le transport, l’utilisation et les phases de la fin de vie;
q) émissions dans l’air, l’eau ou le sol, émises au cours d’une ou de plusieurs étapes du cycle de vie du produit, exprimées par les quantités et la nature des émissions, y compris le bruit;
r) quantités de déchets produits, y compris les déchets plastiques et les déchets d’emballages et leur facilité de réutilisation, et quantités de déchets dangereux produits;
s) performance fonctionnelle et conditions d’utilisation, y compris exprimées par la capacité à répondre à son utilisation prévue, les précautions d’utilisation, les compétences requises, la compatibilité avec d’autres produits ou systèmes;
t) conception allégée, exprimée par la réduction de la consommation de matériaux, l’optimisation des structures en termes de charge et de résistance, l’intégration de fonctions au sein du matériau ou dans un seul composant de produit, l’utilisation de matériaux à faible densité ou à forte résistance et de matériaux hybrides, en ce qui concerne les économies de matériaux, le recyclage et d’autres aspects liés à la circularité, et la réduction des déchets.