Les codes des marchandises et les descriptions sont tirés de la nomenclature combinée visée à l’article 1er, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2658/87 et figurant à l’annexe I dudit règlement, et de la version en vigueur le 28 juin 2024.
| Code des marchandises | Description
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1. Vêtements et accessoires du vêtement
| 4203 | Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué
| 61 | Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
| 62 | Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterie
| 6504 | Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l’assemblage de bandes en toutes matières, même garnis
| 6505 | Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis
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2. Chaussures
| 6401 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n’a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés
| 6402 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique
| 6403 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
| 6404 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles
| 6405 | Autres chaussures