Article considérant 33

(33) Afin de tenir compte de la nature du produit et de son marché, les informations à inclure dans le passeport numérique de produit devraient être soigneusement examinées au cas par cas lors de l’élaboration des règles spécifiques à chaque produit. Afin d’optimiser l’accès aux données qui en résultent tout en protégeant les droits de propriété intellectuelle, le passeport numérique de produit doit être conçu et mis en œuvre de façon à permettre un accès différencié aux données qu’il contient, en fonction du type de données et de la typologie des parties prenantes. De même, pour éviter aux entreprises et au public des coûts disproportionnés par rapport aux avantages plus larges, le passeport numérique de produit devrait être spécifique à l’article, au lot ou au modèle de produit, selon, par exemple, la complexité de la chaîne de valeur, la taille, la nature ou les incidences des produits considérés. Les analyses d’impact réalisées lors de l’élaboration des actes délégués fixant des exigences en matière d’écoconception devraient également se pencher sur les coûts et les avantages de la fixation d’exigences en matière d’information au moyen de passeports numériques de produits au niveau du modèle, du lot ou de l’article. On entend généralement par le terme «modèle» une version d’un produit dont tous les exemplaires partagent les mêmes caractéristiques techniques pertinentes aux fins des exigences en matière d’écoconception et la même référence de modèle; le terme «lot» désigne généralement un sous-ensemble d’un modèle spécifique composé de tous les produits fabriqués dans une usine de fabrication donnée à un moment donné; et le terme «article» désigne généralement un exemplaire unique d’un modèle. Dans la mesure où le passeport numérique de produit repose sur des normes qui ne sont pas gratuites, l’analyse d’impact devrait également examiner si cette dépendance est appropriée et comment éviter des coûts disproportionnés pour les micro, petites et moyennes entreprises (PME).