(2) Toutefois, la substance «extrait de quebracho rouge obtenu à partir de Schinopsis lorentzii (Griseb.) Engl.» a été mentionnée par erreur dans le règlement d’exécution (UE) 2023/2846 alors qu’elle ne figurait pas dans la demande d’autorisation.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1839 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/07/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1839
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1839
Versionacte d'origine du 03/07/2024 (CELEX 32024R1839)
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