(1085) Les stocks de clôture des producteurs de l’Union retenus dans l’échantillon ont augmenté de 239 % durant la période considérée, ce qui reflète l’augmentation de la production sur la même période. Les stocks de clôture, en pourcentage de la production, ont augmenté de 14 % au cours de la période considérée. Cette évolution était principalement due à l’augmentation du nombre de modèles offerts sur le marché au cours de la période d’enquête par rapport à 2020.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1866 · Article
Article considérant 1085
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/07/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1866
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1866
Versionacte d'origine du 03/07/2024 (CELEX 32024R1866)
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