(311) Durant la période considérée, le niveau des stocks de clôture a varié. Au cours de la période d’enquête, il était supérieur de 30 % à celui de 2020. Le stock de clôture en pourcentage de la production a diminué de 35 % au cours de la période considérée.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1915 · Article
Article considérant 311
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/07/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1915
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1915
Versionacte d'origine du 11/07/2024 (CELEX 32024R1915)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.