(164) Dans la province du Henan, l’avis du bureau général du gouvernement populaire de la province du Henan sur la publication du plan d’action de la province du Henan (2022-2025) visant à accélérer la restructuration et la primauté de l’industrie des matériaux fixe les objectifs suivants pour les nouveaux matériaux à base de titane: «[a]ccélérer la localisation de matières premières de haute qualité à base de dioxyde de titane obtenu par le procédé au chlorure ainsi que la recherche et le développement d’un nouveau dioxyde de titane écologique à haute performance, et établir des ressources en titane, zirconium, vanadium et scandium. Le nouveau système d’extraction écologique global favorise le développement de pôles industriels du titane à Jiaozuo, à Luoyang et dans d’autres lieux».
Règlement d’exécution (UE) 2024/1923 · Article
Article considérant 164
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/07/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1923
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1923
Versionacte d'origine du 10/07/2024 (CELEX 32024R1923)
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