(165) Dans la province du Sichuan, la décision du comité provincial du Sichuan du Parti communiste chinois relative à la promotion d’un développement de haute qualité des industries vertes et à faibles émissions de carbone bénéfiques dans le but d’atteindre le pic de carbone et la neutralité carbone fixe également de nombreux objectifs: «[p]ousser plus avant le développement global et l’utilisation des ressources de vanadium et de titane. […] renforcer l’industrie du titane, créer une base industrielle de vanadium et de titane de classe mondiale, et faire de Panzhihua la “capitale chinoise du vanadium et du titane”. […] Mettre en œuvre le projet de renforcement et d’expansion de la chaîne de l’industrie du vanadium et du titane, et accélérer le développement de produits, de matériaux fonctionnels ainsi que de pièces spéciales haut de gamme à base de vanadium et de titane […]».
Règlement d’exécution (UE) 2024/1923 · Article
Article considérant 165
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/07/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1923
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1923
Versionacte d'origine du 10/07/2024 (CELEX 32024R1923)
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