(23) Le dioxyde de titane est un produit chimique qui se présente sous la forme d’une fine poudre blanche. Il est utilisé dans un large éventail de produits industriels et de produits de consommation tels que peintures, revêtements, papier, matières plastiques, caoutchouc, textiles, produits pharmaceutiques, etc. Le dioxyde de titane possède d’excellentes propriétés de diffusion de la lumière et est donc appliqué lorsqu’une opacité et de la luminosité sont nécessaires.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1923 · Article
Article considérant 23
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/07/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1923
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1923
Versionacte d'origine du 10/07/2024 (CELEX 32024R1923)
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