(355) Premièrement, si la demande de TiO2 peut effectivement présenter une certaine cyclicité au niveau mondial, rien n’indique qu’elle est propre au marché du TiO2 et qu’elle mériterait une attention particulière étant donné que tous les marchés traversent régulièrement des phases de contraction et d’expansion.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1923 · Article
Article considérant 355
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/07/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1923
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1923
Versionacte d'origine du 10/07/2024 (CELEX 32024R1923)
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