(428) Le TiO2 est un produit principalement utilisé dans le secteur des peintures et des revêtements, qui représente plus de 60 % du marché, les peintures architecturales et industrielles représentant environ 55 % de la demande totale et les encres industrielles environ 5 %. Le deuxième segment le plus important du marché est l’industrie des matières plastiques (environ 25 %), puis le papier (12 %) et les applications spéciales (4 %). Des réponses au questionnaire ont été reçues de la part des utilisateurs actifs dans les secteurs de la peinture et du revêtement, des encres graphiques, du papier stratifié et des plastiques. Les six réponses ont toutes été vérifiées sur place dans les locaux des utilisateurs.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1923 · Article
Article considérant 428
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/07/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1923
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1923
Versionacte d'origine du 10/07/2024 (CELEX 32024R1923)
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