(48) Le papier stratifié (également appelé papier décor) est un papier spécial utilisé comme surface de divers types d’articles d’ameublement et d’un large éventail d’autres applications décoratives. Les deux utilisateurs ont fait valoir que le TiO2 utilisé pour colorer ce papier est un type spécifique de TiO2 qui ne convient pas pour d’autres applications, car il doit avoir un enrobage épais contenant du phosphore. Cet enrobage spécial permet une absorption adéquate du TiO2 dans les fibres du papier et lui confère une solidité à la lumière supérieure, qui empêche la coloration grisâtre des molécules de TiO2 (et donc du produit final) qui se produirait en l’absence d’enrobage puisque les molécules sont isolées de l’air dans la résine mélamine.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1923 · Article
Article considérant 48
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/07/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1923
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1923
Versionacte d'origine du 10/07/2024 (CELEX 32024R1923)
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