Règlement d’exécution (UE) 2024/1923 · Article

Article considérant 52

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/07/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1923
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1923
Versionacte d'origine du 10/07/2024 (CELEX 32024R1923)
RéférenceConsidérant 52 du règlement d’exécution (UE) 2024/1923EUR-Lex →

(52) Le TiO2 représente environ [25 à 35] % du coût de production total de ces utilisateurs, et ceux-ci se procurent [10 à 40] % de leur TiO2 en Chine. Les deux utilisateurs ont affirmé que les producteurs de TiO2 de l’Union ne seraient en mesure de leur fournir que des quantités limitées de TiO2, insuffisantes pour couvrir l’intégralité de leur demande, et l’un des utilisateurs a produit des éléments en ce sens.

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