Règlement (UE) 2024/1938 · Article

Article considérant 22

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/06/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2024/1938
RattachementRèglement (UE) 2024/1938
Versionacte d'origine du 13/06/2024 (CELEX 32024R1938)
RéférenceConsidérant 22 du règlement (UE) 2024/1938EUR-Lex →

(22) Dans le contexte du présent règlement, toute référence à l’efficacité devrait s’entendre comme incluant une réponse attendue chez un receveur de SoHO, mesurable en degrés, comme une greffe de moelle osseuse après une transplantation, ou un résultat attendu chez un receveur de SoHO qui est réussi ou non, mais qui ne peut pas être mesuré en degrés, comme la réussite ou l’échec de la greffe de la cornée ou osseuse, et qui s’évalue conformément à un plan de suivi des résultats cliniques préalablement approuvé, lorsqu’un tel plan est requis.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R1938. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).