(216) Le coût de la vapeur a été déterminé sur la base du coût du gaz naturel et de la quantité de gaz nécessaire à la production de vapeur. Compte tenu des taux de conversion de l’énergie et des taux de conversion de la chaleur en vapeur généralement reconnus, la Commission a calculé que 68,29 m3 de gaz naturel étaient nécessaires pour produire 1 tonne de vapeur.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1959 · Article
Article considérant 216
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/07/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1959
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1959
Versionacte d'origine du 17/07/2024 (CELEX 32024R1959)
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