(49) La Commission a d’abord analysé les édulcorants autres que l’érythritol. Toutefois, la Commission n’a trouvé aucun édulcorant qui soit produit commercialement selon des procédés de production identiques ou semblables à ceux de l’érythritol. L’érythritol est produit commercialement par fermentation «naturelle» d’hydrates de carbone. Cependant, les édulcorants artificiels tels que le sucralose, la saccharine, l’aspartame ou l’acésulfame K sont fabriqués par synthèse/selon un procédé chimique artificiel.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1959 · Article
Article considérant 49
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/07/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1959
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1959
Versionacte d'origine du 17/07/2024 (CELEX 32024R1959)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.