(16) La liste des antimicrobiens et les restrictions y afférentes établies dans le présent règlement devraient faire l’objet d’un réexamen continu à la lumière des nouvelles données scientifiques ou des nouvelles informations, y compris l’apparition de nouvelles maladies, des modifications de l’épidémiologie des maladies existantes, des modifications de la résistance aux antimicrobiens ou des modifications de la disponibilité ou des schémas d’utilisation des antimicrobiens, ainsi que l’autorisation de mise sur le marché de nouveaux médicaments vétérinaires ou de médicaments à usage humain.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1973 · Article
Article considérant 16
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/07/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1973
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1973
Versionacte d'origine du 18/07/2024 (CELEX 32024R1973)
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