(6) Eu égard à ces nouvelles données et aux nouvelles informations scientifiques disponibles, l’Autorité a adopté, le 24 septembre 2020, une mise à jour de l’évaluation des risques associés à la présence de nickel dans les denrées alimentaires et l’eau potable.
Règlement (UE) 2024/1987 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/07/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2024/1987
RattachementRèglement (UE) 2024/1987
Versionacte d'origine du 30/07/2024 (CELEX 32024R1987)
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