MODÈLE POUR LE BILAN DE CONFORMITÉ FUELEU
PARTIE A
DONNÉES D’IDENTIFICATION DU NAVIRE ET DE LA COMPAGNIE
a) Nom du navire.
b) Numéro OMI unique d’identification de la compagnie et du propriétaire enregistré du navire.
c) Port d’immatriculation.
d) Port d’attache (s’il est différent du port d’immatriculation).
e) Catégorie de navire.
f) Classe glace du navire.
g) Dénomination de la compagnie de transport.
h) Numéro OMI unique d’identification de la compagnie et du propriétaire enregistré de la compagnie.
i) Vérificateur:
1) nom du vérificateur;
2) numéro d’accréditation.
PARTIE B
INTENSITÉ EN ÉMISSIONS DE GES DE L’ÉNERGIE UTILISÉE À BORD DU NAVIRE
a) L’intensité annuelle moyenne en émissions de gaz à effet de serre de l’énergie utilisée à bord, conformément à la méthode spécifiée à l’annexe I du règlement (UE) 2023/1805.
b) Quantité d’énergie annuelle utilisée à bord, à l’exclusion de l’énergie issue de l’alimentation électrique à quai.
c) Quantité d’énergie utilisée annuellement à bord à partir du carburant renouvelable d’origine non biologique.
d) Quantité d’énergie annuelle utilisée à partir de l’alimentation électrique à quai.
e) Quantité d’énergie utilisée à bord à partir d’autres sources d’énergie.
PARTIE C
BILAN DE CONFORMITÉ DU NAVIRE
Bilan de conformité du navire, conformément à la formule figurant à l’annexe IV, partie A, point a), du règlement (UE) 2023/1805.
PARTIE D
ESCALES NON CONFORMES
a) Port: nom, position géographique (LOCODE), terminal ou quai.
b) Temps passé à quai ou temps passé au mouillage, ou les deux, en heures.
c) Puissance électrique appelée à quai.
d) Autorité portuaire compétente.
PARTIE E
QUANTITÉ D’ÉNERGIE UTILISÉE
a) La quantité d’énergie utilisée annuellement à bord d’un navire, à l’exclusion de l’énergie provenant de l’alimentation en électricité à quai.
b) La quantité d’énergie utilisée annuellement à bord d’un navire et produite à partir de carburants renouvelables d’origine non biologique.