Dans le tableau 1 («Nouveaux aliments autorisés») de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470, l’inscription relative aux protéines partiellement hydrolysées issues de drêches d’orge (Hordeum vulgare) et de riz (Oryza sativa) est remplacée par le texte suivant:
| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences | Protection des données
| «Protéines partiellement hydrolysées issues de drêches d’orge (Hordeum vulgare) et de riz (Oryza sativa) | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Doses maximales |
La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires contenant ce nouvel aliment est “Protéines partiellement hydrolysées issues de l’orge et du riz”.
Étiquetage conforme à l’article 21 du règlement (UE) no 1169/2011.
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Autorisées le 10 janvier 2024. Cette inscription se fonde sur des preuves scientifiques et des données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283.
Demandeur: Evergrain LLC, 3205 S. 9th St, St. Louis, Missouri, 63118 États-Unis d’Amérique. Pendant la période de protection des données, le nouvel aliment “protéines partiellement hydrolysées issues de drêches d’orge (Hordeum vulgare) et de riz (Oryza sativa)” ne peut être mis sur le marché dans l’Union que par Evergrain LLC, à moins qu’un autre demandeur n’obtienne ultérieurement une autorisation pour ce nouvel aliment sans faire référence aux preuves scientifiques ou aux données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283, ou avec l’accord d’Evergrain LLC.
Date de fin de la protection des données: 10 janvier 2029.»
| Produits frits ou extrudés à base de céréales, de graines ou de racines | 5 g/100 g
| Confiseries, y compris le chocolat | 5 g/100 g
| Céréales pour petit-déjeuner | 5 g/100 g
| Plats à base de pâtes ou de riz (ou d’autres céréales) | 8 g/100 g
| Soupes et potages (mélange sec) | 50 g/100 g
| Soupes et potages (prêts à consommer) | 5 g/100 g
| Sauces | 10 g/100 g
| Sauces déshydratées | 50 g/100 g
| Substituts de viande | 15 g/100 g
| Barres de céréales | 30 g/100 g
| Mélanges de beurre et de margarine/d’huile | 10 g/100 g
| Glaces à base de substituts du lait | 10 g/100 g
| Substituts du lait | 5 g/100 ml
| Pâtes/émulsions à base de fruits à coque/de graines | 15 g/100 g
| Boissons énergisantes | 8 g/100 ml
| Boissons non alcoolisées conçues pour l’exercice physique | 5 g/100 ml
| Boissons de type cola | 5 g/100 g
| Poudres à diluer pour la préparation de boissons | 90 g/100 g
| Boissons à base de jus de fruits et/ou de légumes | 5 g/100 ml
| Substituts de crème, de fromage et de yaourt (sans soja) | 10 g/100 g
| Houmous | 10 g/100 g
| Bières sans alcool | 5 g/100 ml
| Substituts de repas pour contrôle du poids | 30 g/100 g