Règlement d’exécution (UE) 2024/2046 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/07/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2046
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2046
Versionacte d'origine du 29/07/2024 (CELEX 32024R2046)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2024/2046EUR-Lex →

(3) La liste de l’Union figurant à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 inclut les protéines partiellement hydrolysées issues de drêches d’orge (Hordeum vulgare) et de riz (Oryza sativa) en tant que nouvel aliment autorisé.

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