(8) La Commission devrait donc autoriser la mise sur le marché dans l’Union des grains et de la farine de grains de Vigna subterranea (L.) Verdc. en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers et, en conséquence, mettre à jour la liste de l’Union des nouveaux aliments.
Règlement d’exécution (UE) 2024/2047 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/07/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2047
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2047
Versionacte d'origine du 29/07/2024 (CELEX 32024R2047)
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