(16) En outre, en juillet 2024, un foyer de peste porcine africaine a été observé chez un porcin sauvage dans la région de Toscane, en Italie, dans une zone actuellement répertoriée en tant que zone réglementée II à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2023/594 et située à proximité immédiate d’une zone actuellement répertoriée en tant que zone réglementée I dans ladite annexe. Ce nouveau foyer de peste porcine africaine chez un porcin sauvage entraîne une augmentation du niveau de risque, dont il convient de tenir compte dans ladite annexe. En conséquence, cette zone d’Italie actuellement répertoriée en tant que zone réglementée I dans ladite annexe et située à proximité immédiate de la zone répertoriée en tant que zone réglementée II touchée par ce foyer récent devrait être répertoriée en tant que zone réglementée II dans ladite annexe. Les limites actuelles de la zone réglementée I doivent également être redéfinies pour tenir compte de ce foyer.
Règlement d’exécution (UE) 2024/2139 · Article
Article considérant 16
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/08/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2139
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2139
Versionacte d'origine du 01/08/2024 (CELEX 32024R2139)
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