(339) La production, les capacités de production et l’utilisation des capacités se situaient à des niveaux relativement similaires au cours de la période d’enquête par rapport à 2020. Toutefois, les volumes de production ont considérablement diminué au cours de la période d’enquête par rapport à 2022.
Règlement d’exécution (UE) 2024/2163 · Article
Article considérant 339
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/08/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2163
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2163
Versionacte d'origine du 14/08/2024 (CELEX 32024R2163)
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