Règlement d’exécution (UE) 2024/2163 · Article

Article considérant 48

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/08/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2163
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2163
Versionacte d'origine du 14/08/2024 (CELEX 32024R2163)
RéférenceConsidérant 48 du règlement d’exécution (UE) 2024/2163EUR-Lex →

(48) Les parties ont noté que les caractéristiques physiques et chimiques de l’HVO sont plus proches du diesel conventionnel que celles des EMAG et que la température limite de filtrabilité (ci-après la «TLF») et d’autres caractéristiques (telles que la densité ou la viscosité) de l’HVO et des EMAG diffèrent.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R2163. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).