(6) Depuis l’adoption du règlement d’exécution (UE) 2024/2160 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2023/594, de nouveaux foyers de peste porcine africaine sont apparus chez des porcins détenus en Italie et en Pologne, et de nouveaux foyers de peste porcine africaine ont été observés chez des porcins sauvages en Allemagne.
Règlement d’exécution (UE) 2024/2167 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/08/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2167
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2167
Versionacte d'origine du 19/08/2024 (CELEX 32024R2167)
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