Annexe -Règlement d’exécution (UE) 2024/2175

Version d'origine : acte du 03/09/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

RÉSUMÉ DES CARACTÉRISTIQUES DU PRODUIT POUR UNE FAMILLE DE PRODUITS BIOCIDES

Contec Calcium Hypochlorite Product Family

Type(s) de produit: TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Numéro d’autorisation: EU-0032017-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0032017-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

Chapitre 1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1. 1. Nom de famille

| Nom | Contec Calcium Hypochlorite Product Family

1. 2. Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

1. 3. Titulaire de l’autorisation

| Nom et adresse du titulaire de l’autorisation | Nom | Contec Europe

| Adresse | Zl Du Prat, avenue Paul Duplaix 56000 Vannes, France

| Numéro de l’autorisation | EU-0032017-0000

| Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides | EU-0032017-0000

| Date de l’autorisation | 24 septembre 2024

| Date d’expiration de l’autorisation | 31 août 2034

1. 4. Fabricant(s) du produit

| Nom du fabricant | Contec Cleanroom (UK) Ltd.

| Adresse du fabricant | Lamport Drive, Heartlands Business Park NN11 8YT Daventry Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

| Emplacement des sites de fabrication | Contec Cleanroom (UK) Ltd. site 1 5, Badby Park, Heartlands Business Park NN11 8YT Daventry Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

1. 5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

| Substance active | Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de calcium

| Nom du fabricant | Lonza Cologne GmbH

| Adresse du fabricant | Nattermannallee 1, 50829 Köln, Allemagne

| Emplacement des sites de fabrication | Lonza Cologne GmbH site 1 1200 Lower River Road, TN 37310 Charleston, États-Unis d’Amérique

Chapitre 2. COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

| Hypochlorite de sodium | Hypochlorite de sodium | agent libérateur | 7778-54-3 | 231-908-7 | 0,092 - 0,31 % (p/p)

2. 2. Type(s) de formulation

| Type(s) de formulation | AL Autre liquide

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION — MÉTA-RCP

MÉTA-RCP 1

Chapitre 1. MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1. 1. Méta-RCP 1 identificateur

| Identificateur | Meta SPC: meta SPC 1

1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-1

1. 3. Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1

2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

| Hypochlorite de sodium | Hypochlorite de sodium | agent libérateur | 7778-54-3 | 231-908-7 | 0,31 - 0,31 % (p/p)

2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 1

| Type(s) de formulation | AL Autre liquide

Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

| Mentions de danger | H290: Peut être corrosif pour les métaux.

| Conseils de prudence |

P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4. 1. Description de l’utilisation

Tableau 1

Utilisation 1.1 Désinfection des surfaces dures dans les salles blanches par pulvérisation à gâchette et essuyage (TP 2)

| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | N/A

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: -

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: -

Nom commun: Virus

Stade de développement: -

| Domaine(s) d’utilisation |

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces ou équipements durs et non poreux par pulvérisation et par essuyage en salles blanches classées selon la norme ISO 14644-1 de 1 à 8 ou selon la classification GMP UE de classes A à C (ex : salles blanches pharmaceutiques).

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: Pulvérisation et essuyage

Description détaillée:

Le produit prêt à l’emploi est pulvérisé sur une lingette pour salle blanche et le produit est appliqué par essuyage sur une surface dure et non poreuse préalablement nettoyée.

| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Dilution (%): Produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Dose d’application: 50 ml/m2.

Temps de contact: 1 minute

Fréquence d’application: Spécifique au site et aux besoins de l’utilisateur. Température d’utilisation : température ambiante

| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage | Spray liquide prêt à l’emploi en flacon pulvérisateur à gâchette en polyéthylène haute densité (PEHD) de 1 litre.

4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Avant d’appliquer le produit prêt à l’emploi, éliminer physiquement les contaminants de la surface à l’aide d’une lingette pour salle blanche. Pulvériser le produit sur une lingette pour salle blanche puis essuyer la surface. Bien humidifier toute la surface de manière visible et répartir le produit biocide uniformément. Laisser agir pendant le temps de contact nécessaire de 1 minute pour les bactéries, spores bactériennes et virus puis essuyer pour bien sécher la surface.

4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Consulter les consignes générales d’utilisation

4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consulter les consignes générales d’utilisation

4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Consulter les consignes générales d’utilisation

4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Consulter les consignes générales d’utilisation

4. 2. Description de l’utilisation

Tableau 2

Utiliser 1.2 Désinfection des surfaces dures dans les salles blanches par essuyage ou vadrouille (TP 2)

| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | N/A

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: -

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: -

Nom commun: Virus

Stade de développement: -

| Domaine(s) d’utilisation |

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces ou équipements durs non poreux par essuyage ou utilisation d’une serpillère dans les salles blanches (ex : salles blanches pharmaceutiques).

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: Essuyage ou utilisation d’une serpillère

Description détaillée:

Le produit de désinfection est versé dans un récipient et appliqué sur une surface dure et non poreuse préalablement nettoyée à l’aide d’une lingette ou d’une serpillère pour salle blanche.

| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Dilution (%): Produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Dose d’application: 100 ml/m2.

Temps de contact: 1 minute

Fréquence d’application: Spécifique au site et aux besoins de l’utilisateur. Température d’utilisation : température ambiante

| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage | Liquide prêt à l’emploi en flacons de 700 ml, 1 litre et 5 litres en plastique polyéthylène haute densité (HDPE) et avec bouchon.

4. 2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Avant d’appliquer le produit prêt à l’emploi, éliminer physiquement les contaminants de la surface à l’aide d’une lingette pour salle blanche. Verser le produit dans un récipient et utiliser une lingette pour salle blanche pour appliquer le produit sur la surface. Bien humidifier toute la surface de manière visible et répartir le produit biocide uniformément. Laisser agir pendant le temps de contact nécessaire d’1 minute pour les bactéries, spores bactériennes et virus puis essuyer pour bien sécher la surface.

4. 2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Consulter les consignes générales d’utilisation

4. 2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consulter les consignes générales d’utilisation

4. 2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Consulter les consignes générales d’utilisation

4. 2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Consulter les consignes générales d’utilisation

Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 1

5. 1. Consignes d’utilisation

les rubriques «Consignes spécifiques à l’utilisation» pour chaque méta RCP.

5. 2. Mesures de gestion des risques

Mesures techniques: S’assurer d’une ventilation adéquate dans la zone d’utilisation.

Tous les méta RCP: Pulvérisation à gâchette; appliquer uniquement dans les pièces avec une ventilation minimale d’au moins 20 renouvellements d’air par heure (ACH). Uniquement pour la désinfection de petites surfaces.

Tous les méta RCP: Essuyage et utilisation d’une serpillère; appliquer uniquement dans les pièces avec une ventilation minimale d’au moins 40 renouvellements d’air par heure.

5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consignes de premier secours

EN CAS D’INHALATION : En cas d’apparition de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION : En cas d’apparition de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Laver la peau avec de l’eau. En cas d’apparition de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Si des symptômes apparaissent, rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Mesures d’urgence pour la protection de l’environnement

Ne pas rejeter dans les égouts ou dans les rivières. Contenir tout déversement à l’aide d’un système de confinement. Absorber avec de la terre sèche ou du sable.

5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales. Le produit usagé peut être évacué vers les égouts municipaux. Éviter le rejet vers une installation individuelle de traitement des eaux usées.

5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Stocker dans un endroit frais et bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Tenir à l’écart de la lumière du soleil. Protéger du gel. Stocker à des températures ne dépassant pas 20°C.

Durée de conservation: 12 mois.

Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS

— Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial/noms commerciaux | Contec ProChlor Sterile | Marché: UE

| Numéro de l’autorisation | EU-0032017-0001 1-1

| Hypochlorite de sodium | Hypochlorite de sodium | agent libérateur | 7778-54-3 | 231-908-7 | 0,31 % (p/p)

7. 2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial/noms commerciaux | Contec ProChlor | Marché: UE

| Numéro de l’autorisation | EU-0032017-0002 1-1

| Hypochlorite de sodium | Hypochlorite de sodium | agent libérateur | 7778-54-3 | 231-908-7 | 0,31 % (p/p)

MÉTA-RCP 2

Chapitre 1. MÉTA-RCP 2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1. 1. Méta-RCP 2 identificateur

| Identificateur | Meta SPC: meta SPC 2

1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-2

1. 3. Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2

2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

| Hypochlorite de sodium | Hypochlorite de sodium | agent libérateur | 7778-54-3 | 231-908-7 | 0,092 - 0,092 % (p/p)

2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 2

| Type(s) de formulation | AL Autre liquide

Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

| Mentions de danger | H290: Peut être corrosif pour les métaux.

| Conseils de prudence |

P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4. 1. Description de l’utilisation

Tableau 3

Utilisation 2.1 Désinfection des surfaces dures dans les salles blanches par pulvérisation à gâchette et essuyage (TP 2)

| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | N/A

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: -

Nom commun: Levures

Stade de développement: -

| Domaine(s) d’utilisation |

utilisation en intérieur

Pour la désinfection des surfaces en salles blanches classées selon la norme ISO 14644-1 de 1 à 8 ou selon la classification GMP UE de classes A à C. Le produit biocide est recommandé pour le contrôle des bactéries et levures sur les surfaces dures non poreuses qui n’entrent pas en contact avec des denrées alimentaires ou des aliments pour animaux par pulvérisation suivie d’un essuyage.

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: Pulvérisation et essuyage

Description détaillée:

Le produit prêt à l’emploi est pulvérisé sur une lingette pour salle blanche et appliqué par essuyage sur une surface dure et non poreuse préalablement nettoyée.

| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Dilution (%): Produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Dose d’application: 50 ml/m2

Temps de contact: 5 minutes

Fréquence d’application: Spécifique au site et aux besoins de l’utilisateur. Température d’utilisation : température ambiante

| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage | Spray liquide prêt à l’emploi en flacon pulvérisateur à gâchette en polyéthylène haute densité (PEHD) de 1 litre.

4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Avant d’appliquer le produit prêt à l’emploi, éliminer physiquement les contaminants de la surface à l’aide d’une lingette pour salle blanche. Pulvériser le produit sur une lingette pour salle blanche puis essuyer la surface. Bien humidifier toute la surface de manière visible et répartir le produit biocide uniformément. Laisser agir pendant le temps de contact nécessaire de 5 minutes pour les bactéries et les levures puis essuyer pour bien sécher la surface.

4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Consulter les consignes générales d’utilisation

4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consulter les consignes générales d’utilisation

4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Consulter les consignes générales d’utilisation

4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Consulter les consignes générales d’utilisation

4. 2. Description de l’utilisation

Tableau 4

Utilisation 2.2 Désinfection des surfaces dures dans les salles blanches par essuyage ou vadrouille (TP 2)

| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | N/A

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: -

Nom commun: Levures

Stade de développement: -

| Domaine(s) d’utilisation |

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces ou équipements durs et non poreux par essuyage ou par utilisation d’une serpillère en salles blanches classées selon la norme ISO 14644-1 de 1 à 8 ou selon la classification GMP UE de classes A à C (ex : salles blanches pharmaceutiques).

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: Essuyage ou utilisation d’une serpillère

Description détaillée:

Le produit de désinfection est versé dans un récipient et appliqué sur une surface dure et non poreuse préalablement nettoyée à l’aide d’une lingette pour salle blanche ou d’une serpillère.

| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Dilution (%): Produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Dose d’application: 100 ml/m2

Temps de contact: 5 minutes

Fréquence d’application: Spécifique au site et aux besoins de l’utilisateur. Température d’utilisation : température ambiante

| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage | Liquide prêt à l’emploi en flacons de 700 ml, 1 litre et 5 litres avec bouchon en plastique polyéthylène haute densité (HDPE).

4. 2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Avant d’appliquer le produit prêt à l’emploi, éliminer physiquement les contaminants de la surface à l’aide d’une lingette pour salle blanche. Verser le produit dans un récipient et utiliser une lingette pour salle blanche pour appliquer le produit sur la surface. Bien humidifier toute la surface de manière visible et répartir le produit biocide uniformément. Laisser agir pendant le temps de contact nécessaire de 5 minutes pour les bactéries et les levures puis essuyer pour bien sécher la surface.

4. 2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Consulter les consignes générales d’utilisation

4. 2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consulter les consignes générales d’utilisation

4. 2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Consulter les consignes générales d’utilisation

4. 2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Consulter les consignes générales d’utilisation

Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 2

5. 1. Consignes d’utilisation

Voir les rubriques «Consignes spécifiques à l’utilisation» pour chaque méta RCP.

5. 2. Mesures de gestion des risques

Mesures techniques: S’assurer d’une ventilation adéquate dans la zone d’utilisation.

Tous les méta RCP: Essuyage et utilisation d’une serpillère; appliquer uniquement dans les pièces avec une ventilation minimale d’au moins 40 renouvellements d’air par heure.

5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consignes de premier secours

EN CAS D’INHALATION: En cas d’apparition de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: En cas d’apparition de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver la peau avec de l’eau. En cas d’apparition de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Si des symptômes apparaissent, rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Mesures d’urgence pour la protection de l’environnement

Ne pas rejeter dans les égouts ou dans les rivières. Contenir tout déversement à l’aide d’un système de confinement. Absorber avec de la terre sèche ou du sable.

5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation: 12 mois.

Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS

— Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial/noms commerciaux | Contec CyChlor Sterile | Marché: UE

| Numéro de l’autorisation | EU-0032017-0003 1-2

| Hypochlorite de sodium | Hypochlorite de sodium | agent libérateur | 7778-54-3 | 231-908-7 | 0,092 % (p/p)

7. 2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial/noms commerciaux | Contec CyChlor | Marché: UE

| Numéro de l’autorisation | EU-0032017-0004 1-2

| Hypochlorite de sodium | Hypochlorite de sodium | agent libérateur | 7778-54-3 | 231-908-7 | 0,092 % (p/p)

MÉTA-RCP 3

Chapitre 1. MÉTA-RCP 3 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1. 1. Méta-RCP 3 identificateur

| Identificateur | Meta SPC: meta SPC 3

1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-3

1. 3. Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 3

2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

| Hypochlorite de sodium | Hypochlorite de sodium | agent libérateur | 7778-54-3 | 231-908-7 | 0,31 - 0,31 % (p/p)

2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 3

| Type(s) de formulation | AL Autre liquide

Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

| Mentions de danger | H290: Peut être corrosif pour les métaux.

| Conseils de prudence |

P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4. 1. Description de l’utilisation

Tableau 5

Utilisation 3.1 Désinfection des surfaces dures dans les laboratoires vétérinaires par pulvérisation à gâchette et essuyage (TP 2)

| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | N/A

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: -

Nom commun: Levures

Stade de développement: -

Nom commun: Virus

Stade de développement: -

| Domaine(s) d’utilisation |

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces ou équipements durs non poreux (à l’exception de cages pour animaux) par pulvérisation suivie d’un essuyage dans les laboratoires vétérinaires sans nettoyage au préalable.

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: Pulvérisation et essuyage

Description détaillée:

Le produit prêt à l’emploi est pulvérisé sur une surface puis réparti avec une lingette. Le produit est à appliquer sur une surface dure et non poreuse.

| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Dilution (%): Produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Dose d’application: 50 ml/m2.

Temps de contact: 30 minutes

Fréquence d’application: Spécifique au site et aux besoins de l’utilisateur. Température d’utilisation : température ambiante

| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage | Spray liquide prêt à l’emploi en flacon pulvérisateur à gâchette en polyéthylène haute densité (PEHD) de 1 litre.

4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Désinfection de surfaces ou équipements durs non poreux dans les laboratoires vétérinaires: Pulvériser le produit sur la surface et répartir le produit avec une lingette. Bien humidifier toute la surface de manière visible et répartir le produit biocide uniformément. Laisser agir pendant le temps de contact nécessaire de 30 minutes pour les bactéries, les levures et les virus puis essuyer pour bien sécher la surface.

4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Consulter les consignes générales d’utilisation

4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consulter les consignes générales d’utilisation

4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Consulter les consignes générales d’utilisation

4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Consulter les consignes générales d’utilisation

4. 2. Description de l’utilisation

Tableau 6

Utilisation 3.2 Désinfection des surfaces dures dans les laboratoires vétérinaires par versage puis essuyage ou vadrouille (TP 2)

| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | N/A

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: -

Nom commun: Levures

Stade de développement: -

Nom commun: Virus

Stade de développement: -

| Domaine(s) d’utilisation |

utilisation en intérieur

Désinfection de surfaces ou équipements durs non poreux (à l’exception de cages pour animaux) en versant le produit suivi d’un essuyage/d’une utilisation de serpillère dans les laboratoires vétérinaires sans nettoyage au préalable.

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: Versement et essuyage/utilisation de serpillère

Description détaillée:

Application par versement sur une surface suivie d’un essuyage à l’aide d’une lingette ou d’une utilisation de serpillère pour répartir le produit.

| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Dilution (%): Produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Dose d’application : 100 ml/m2

Temps de contact : 30 minutes

Fréquence d’application : Spécifique au site et aux besoins de l’utilisateur. Température d’utilisation : température ambiante

| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage | Liquide prêt à l’emploi en flacons de 700 ml, 1 litre et 5 litres avec bouchon en plastique polyéthylène haute densité (HDPE).

4. 2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Désinfection de surfaces ou équipements durs non poreux dans les laboratoires vétérinaires : verser le produit sur la surface et répartir le produit avec une lingette ou une serpillère adaptée. Bien humidifier toute la surface de manière visible et répartir le produit biocide uniformément. Laisser agir pendant le temps de contact nécessaire de 30 minutes pour les bactéries, les levures et les virus puis essuyer pour bien sécher la surface.

4. 2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Consulter les consignes générales d’utilisation

4. 2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consulter les consignes générales d’utilisation

4. 2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Consulter les consignes générales d’utilisation

4. 2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Consulter les consignes générales d’utilisation

Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 3

5. 1. Consignes d’utilisation

Voir les rubriques «Consignes spécifiques à l’utilisation» pour chaque méta RCP.

5. 2. Mesures de gestion des risques

Mesures techniques : S’assurer d’une ventilation adéquate dans la zone d’utilisation.

Tous les méta RCP : Pulvérisation à gâchette : appliquer uniquement dans les pièces avec une ventilation minimale d’au moins 20 renouvellements d’air par heure (ACH). Uniquement pour la désinfection de petites surfaces.

Tous les méta RCP : Essuyage et utilisation d’une serpillère : appliquer uniquement dans les pièces avec une ventilation minimale d’au moins 40 renouvellements d’air par heure.

5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consignes de premier secours

EN CAS D’INHALATION : En cas d’apparition de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION : En cas d’apparition de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Laver la peau avec de l’eau. En cas d’apparition de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Mesures d’urgence pour la protection de l’environnement

Ne pas rejeter dans les égouts ou dans les rivières. Contenir tout déversement à l’aide d’un système de confinement. Absorber avec de la terre sèche ou du sable.

5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 12 mois.

Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS

— Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3

7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial/noms commerciaux | Contec ProChlor V | Marché: UE

| Numéro de l’autorisation | EU-0032017-0005 1-3

| Hypochlorite de sodium | Hypochlorite de sodium | agent libérateur | 7778-54-3 | 231-908-7 | 0,31 % (p/p)

Article annexe

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