Annexe -Règlement d’exécution (UE) 2024/2188

Version d'origine : acte du 03/09/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

RÉSUMÉ DES CARACTÉRISTIQUES DU PRODUIT POUR UNE FAMILLE DE PRODUITS BIOCIDES

Kersia’s Lactic acid based products

Type(s) de produitTP03: Hygiène vétérinaire

Numéro d’autorisationEU-0031195-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocidesEU-0031195-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1. 1. Nom de famille

| Nom | Kersia’s Lactic acid based products

1. 2. Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP03: Hygiène vétérinaire

1. 3. Titulaire de l’autorisation

| Nom et adresse du titulaire de l’autorisation | Nom | HYPRED SAS

| Adresse | 55, boulevard Jules Verger 35803 DINARD FR

| Numéro de l’autorisation | | EU-0031195-0000

| Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides | | EU-0031195-0000

| Date de l’autorisation | | 24 septembre 2024

| Date d’expiration de l’autorisation | | 31 août 2034

1. 4. Fabricant(s) du produit

| Nom du fabricant | HYPRED SAS - KERSIA Group

| Adresse du fabricant | 55, Boulevard Jules Verger BP10180 35803 DINARD France

| Emplacement des sites de fabrication |

HYPRED SAS - KERSIA Group 55, Boulevard Jules Verger; BP 10180 35803 DINARD Cedex France

HYPRED SAS - KERSIA Group Zone Industrielle Le Roineau 72500 VAAS France

Medentech Ltd – KERSIA Group Clonard Road Y35Y7WY WEXFORD Irlande

SOPURA – KERSIA Group Parc Paysager de Tyberchamps 14 7180 SENEFFE Belgique

KERSIA DEUTSCHLAND GmbH Marie-Curie-Straße 23 53332 BORNHEIM – SECHTEM Allemagne

Holchem Laboratories Ltd – KERSIA Group Gateway House, Pilsworth Road, Pilsworth Industrial Estate BL9 8RD Bury Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

KERSIA AUSTRIA GmbH PFONGAUERSTRAßE 17 5202 NEUMARKT AM WALLERSEE Autriche

KERSIA POLSKA Sp.z.o.o Niepruszewo, ul. Kasztanowa 4 64-320 BUK Pologne

KERSIA ITALIA S.r.l Strada Montodine – Gombito; Loc. Cà Nova 26010 RIPALTA ARPINA (CR) Italie

KERSIA IBERICA SL Pol. Miguel Eguía C/Zarapuz s/n 31200 ESTELLA (NAVARRA) Espagne

Kilco Holdings Ltd – KERSIA Group Broomhouses 2 Industrial Estate; Old Glasgow Road DG11 2SD LOCKERBIE Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

Kilco (International) Ltd – KERSIA Group 1A Trench Road Mallusk; Newtownabbey BT36 4TY CO ANTRIM Irlande

SOPURA Quimica – KERSIA Group Pol. Ind. “La Canaleta“; Avinguda Júpiter n° 7 25300 TARREGA (LLEIDA) Espagne

KERSIA DEUTSCHLAND GmbH Oberbrühlstraße 16-18 87700 Memmingen Allemagne

1. 5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

| Substance active | Acide L-(+)-lactique

| Nom du fabricant | PURAC Bioquimica SA

| Adresse du fabricant | Gran Vial 19-25 8160 Montmelo - Barcelona Espagne

| Emplacement des sites de fabrication |

PURAC Bioquimica SA Gran Vial 19-25 8160 Montmelo - Barcelona Espagne

PURAC BIOCHEM BV Arkelsedijk 46 4206 AC Gorinchem Pays-Bas

Purac Sínteses Ltda Av. Rui Barbosa, 521 CEP 28015-520 Campos dos Goytacazes - RJ Brésil

Purac America Inc. 650 Industrial Park Drive, P.O. Box 38 NE 68008 Blair États-Unis d’Amérique

Purac (Corbion) Thailand Ltd Tambol Huay Pong, Amphoe Muang 21150 Rayong Thaïlande

| Substance active | Acide L-(+)-lactique

| Nom du fabricant | Jungbunzlauer S.A.

| Adresse du fabricant | Z.I. Portuaire BP 32 67390 Marckolsheim France

| Emplacement des sites de fabrication | Z.I. Portuaire BP 32 67390 Marckolsheim France

2. COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

| Acide L-(+)-lactique | | substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 8,4-8,4 % (p/p)

| Sodium p-cumenesulphonate | | Substance non active | 15763-76-5 | 239-854-6 | 1,32-1,32 % (p/p)

| Sodium 2-ethylhexyl sulfate | | Substance non active | 126-92-1 | 204-812-8 | 0-2,1 % (p/p)

| Diéthanolamine | | Substance non active | 111-42-2 | 203-868-0 | 3,92-4,234 % (p/p)

2. 2. Type(s) de formulation

| Type(s) de formulation | AL Autre liquide

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION — MÉTA-RCP

1. MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1. 1. Méta-RCP 1 identificateur

| Identificateur | Meta SPC: meta SPC 1 — Produits de trempage, mousse, pulvérisation — Prêt à l’emploi

1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-1

1. 3. Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP03: Hygiène vétérinaire

2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1

2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

| Acide L-(+)-lactique | | substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 8,4-8,4 % (p/p)

| Sodium p-cumenesulphonate | | Substance non active | 15763-76-5 | 239-854-6 | 1,32-1,32 % (p/p)

| Diéthanolamine | | Substance non active | 111-42-2 | 203-868-0 | 4,234-4,234 % (p/p)

2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 1

| Type(s) de formulation | AL Autre liquide

3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

| Mentions de danger | H319: Provoque une sévère irritation des yeux.

| Conseils de prudence |

P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.

P280: Porter un équipement de protection des yeux.

P280: Porter un équipement de protection du visage.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P337+P313: If eye irritation persists: Get medical advice/attention.

4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4. 1. Description de l’utilisation

Tableau 1

Désinfection des trayons des animaux de production laitière par trempage, moussage ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) après la traite

| Type de produit | TP03: Hygiène vétérinaire

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | —

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom scientifique: autre: aucune donnée

Nom commun: autre: Bactéries

Stade de développement: autre: aucune donnée

Nom scientifique: autre: aucune donnée

Nom commun: autre: Levures

Stade de développement: autre: aucune donnée

| Domaine(s) d’utilisation |

Utilisation en intérieur

Désinfection manuelle ou automatisée des trayons des animaux de production laitière par trempage, moussage ou pulvérisation après la traite

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: autre: Trempage, moussage ou pulvérisation

Description détaillée: Récipient de trempage, récipient à mousse, pulvérisateur, machine automatisée de trempage, machine automatisée pour mousse, pulvérisateur automatique.

| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Taux d’application: Doses d’application par animal: — vaches et bufflonnes 3 à 10 ml (5 à 8 ml recommandés) — brebis 1,5 à 5 ml (1,5 à 3 ml recommandés) — chèvres 2,5 à 6 ml (2,5 à 4 ml recommandés)

Dilution (%): Produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Temps de contact: 5 minutes

Fréquence: 2 à 3 fois par jour

| Catégorie(s) d’utilisateurs | Professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage |

Bidons 5, 10, 22, 25, 30 litres en PEHD (Polyéthylène à haute densité)

IBC 60 litres en PEHD

Fûts 120 et 220 litres en PEHD

Conteneur 640 et 1000 litres en PEHD

4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Reportez-vous au mode d’emploi du meta SPC 1

4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Reportez-vous au mode d’emploi du meta SPC 1

4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Reportez-vous au mode d’emploi du meta SPC 1

4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Reportez-vous au mode d’emploi du meta SPC 1

4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Reportez-vous au mode d’emploi du meta SPC 1

5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 1

5. 1. Consignes d’utilisation

Remplir manuellement ou automatiquement le récipient de trempage/le récipient à mousse/le pulvérisateur avec le produit prêt à l’emploi.

Après la traite, trempage/moussage/pulvérisation manuel(le) ou automatique sur les trayons de l’animal, sur toute la longueur du trayon.

Veillez à ce que les trayons soient entièrement recouverts de désinfectant.

Laisser le produit jusqu’à la traite suivante.

Maintenir les animaux debout pendant au moins 5 minutes jusqu’à ce que le produit soit sec.

Lors de la traite suivante, utiliser systématiquement la méthode de nettoyage et d’essuyage des trayons avant d’attacher le faisceau de traite.

Éviter tout contact avec les yeux.

Se laver les mains après le travail.

Le produit doit être amené à une température entre 20 °C et 30 °C avant utilisation.

5. 2. Mesures de gestion des risques

Pour une application manuelle par pulvérisation: porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme européenne EN ISO 374 durant la phase de manipulation du produit.

Porter des lunettes de protection contre les produits chimiques ou une protection du visage conformes à la norme européenne EN ISO 16321.

Tenir hors de portée des enfants.

5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INHALATION: en cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. Donner à boire à la personne exposée si elle est capable d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver la peau à l’eau. en cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

SI DANS LES YEUX: Rincer à l’eau. Si la personne porte des lentilles de contact, les retirer si cela est possible. Continuer de rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Se référer à la fiche de données de sécurité mise à la disposition des utilisateurs professionnels: elle contient un numéro de téléphone en cas d’urgence.

Déversement important: délimiter, endiguer avec un absorbant inerte et pomper le déversement dans un réservoir de secours. Ne jamais remettre les déversements dans les récipients d’origine en vue de les réutiliser. Le mettre dans des récipients appropriés et refermés, et portant une étiquette correcte en vue de l’éliminer.

5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d’épuration individuelles.

Les serviettes en papier utilisées pour éliminer le produit et sécher les trayons peuvent être éliminées dans les déchets ordinaires domestiques.

5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation: 2 ans dans les emballages PEHD

6. AUTRES INFORMATIONS

Titres complets des normes EN et de la législation mentionnées à la section 5.2:

EN ISO 374 — Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes.

EN ISO 16321 — Protection des yeux et du visage pour un usage professionnel.

7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial/noms commerciaux | NATIDINE | Marché: UE

| Bonimal H Lactiliquid | Marché: UE

| LACTILIQ | Marché: UE

| MilchsäureDip-Spray | Marché: UE

| NATILAC | Marché: UE

| PRIMAMO | Marché: UE

| RBT LACTIC | Marché: UE

| ROBOSPRAY LACTIC | Marché: UE

| SPRAYLAC | Marché: UE

| Bonimal CARE LactiLiquid | Marché: UE

| Numéro de l’autorisation | | EU-0031195-0001 1-1

| Acide L-(+)-lactique | | substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 8,4

| Sodium p-cumenesulphonate | | Substance non active | 15763-76-5 | 239-854-6 | 1,32

| Diéthanolamine | | Substance non active | 111-42-2 | 203-868-0 | 4,234

1. MÉTA-RCP 2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1. 1. Méta-RCP 2 identificateur

| Identificateur | Meta SPC: meta SPC 2 — Produits de trempage — Prêt à l’emploi

1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-2

1. 3. Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP03: Hygiène vétérinaire

2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2

2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

| Acide L-(+)-lactique | | substance active | 79-33-4 | 201-196-2 | 8,4-8,4 % (p/p)

| Sodium p-cumenesulphonate | | Substance non active | 15763-76-5 | 239-854-6 | 1,32-1,32 % (p/p)

| Sodium 2-ethylhexyl sulfate | | Substance non active | 126-92-1 | 204-812-8 | 0-2,1 % (p/p)

| Diéthanolamine | | Substance non active | 111-42-2 | 203-868-0 | 3,92-3,92 % (p/p)

2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 2

| Type(s) de formulation | AL Autre liquide

3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

| Mentions de danger | H319: Provoque une sévère irritation des yeux.

| Conseils de prudence |

P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.

P280: Porter un équipement de protection des yeux.

P280: Porter un équipement de protection du visage.

P337+P313: If eye irritation persists: Get medical advice/attention.

4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4. 1. Description de l’utilisation

Tableau 1

Désinfection des trayons des animaux de production laitière par trempage manuel ou automatisé après la traite

| Type de produit | TP03: Hygiène vétérinaire

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | —

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom scientifique: autre: aucune donnée

Nom commun: autre: Bactéries

Stade de développement: autre: aucune donnée

Nom scientifique: autre: aucune donnée

Nom commun: autre: Levures

Stade de développement: autre: aucune donnée

| Domaine(s) d’utilisation |

Utilisation en intérieur

Désinfection manuelle ou automatisée des trayons des animaux de production laitière par trempage après la traite

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: autre: Trempage

Description détaillée: Récipient de trempage ou machine automatisée de trempage.

| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Taux d’application: Doses d’application par animal: — vaches et bufflonnes 3 à 10 ml (5 ml recommandés) — brebis 1,5 à 5 ml (1,5 ml recommandés) — chèvres 2,5 à 6 ml (2,5 ml recommandés)

Dilution (%): Produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Temps de contact: 5 minutes

Fréquence: 2 à 3 fois par jour

| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage |

Bidons 5, 10, 22, 25, 30 litres en PEHD (Polyéthylène à haute densité)

IBC 60 litres en PEHD

Fûts 120 et 220 litres en PEHD

Conteneur 640 et 1000 litres en PEHD

4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques