(243) La Chine est de loin le plus grand pays producteur d’acide oxalique au monde, avec une production estimée à 416 500 tonnes en 2022, selon la demande de réexamen.
Règlement d’exécution (UE) 2024/2211 · Article
Article considérant 243
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/09/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2211
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2211
Versionacte d'origine du 05/09/2024 (CELEX 32024R2211)
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